Restitution de bien perdu – Trouver une maison à Tel Aviv

L’histoire de Honi HaMe’aguel (Talmud Babylonien, Traité Ta’anit, feuille des fêtes, p1.):

Un jour, alors que Honi HaMe’agel marchait le long de la route, il vit un homme qui plantait un caroubier. Il lui a demanda : Quand l’arbre portera-t-il des fruits ? Il a répondit : dans soixante-dix ans. Il lui questionna : Es-tu sûr de vivre soixante-dix ans ? Le même homme lui répondit : Je suis venu au monde et j’ai trouvé une caroube plantée portant des fruits. Comme mes ancêtres les ont plantés pour moi, ainsi je les plante pour mon fils.

Feu P. était un Juif né en Pologne, il vivait en France mais était très attaché à la Terre d’Israël.

Dans les années trente, il se rendit avec son gendre en Israël qui, à cette occasion, a acheté une parcelle de terre dans un village situé à proximité de la mer de Galilée. P souhaitait lui aussi posséder un patrimoine en Israël. Il choisit une maison dans un vieux quartier abandonné du sud de Tel-Aviv. La maison de deux étages, était délabrée et en partie dangereuse. Elle se composait de trois petits appartements et de deux ateliers, qui étaient occupés par divers locataires. P acheta donc cette maison du quartier Neve Tzedek et rentra en France avec sa femme et ses filles.

Au cours de la Seconde Guerre mondiale, comme la plupart des Juifs qui vivaient en Europe à l’époque, la famille a été durement frappée. Une des filles de P. a été assassinée par les nazis avec ses enfants. Le reste de la famille est rescapée de la Shoah.

En 1954, P. émigra en Israël avec son épouse, mais peu de temps après, en février 1954, il mourut en Israël à l’hôpital Hadassah de Tel Aviv à l’âge de 79 ans.

Après sa mort, sa veuve, âgée et malade, est admise au “Foyer pour aînés et  solitaires” à Tel Aviv, où elle vécut jusqu’à sa mort en janvier 1958.

Afin de financer le séjour de la veuve dans la maison de retraite, deux administrateurs de succession sont chargés de percevoir le loyer de la maison située dans le sud de Tel-Aviv.

Après le décès de la veuve, les administrateurs de succession se sont démis de leurs responsabilités et le dossier de succession a été abandonné, laissant ainsi la maison à l’abandon.

Les années ont passé. La petite-fille de P. nous contacte. C’est une femme âgée vivant à Paris. Elle avait découvert un certain nombre de documents concernant les terres que son père avait achetées dans cette ville située près de la mer de Galilée. En effet, au moyen des informations issues de ces documents, nous avons pu localiser le terrain, géré depuis de nombreuses années par l’Administrateur général. Nous avons réussi à récupérer le bien qui était géré depuis de nombreuses années par l’Administrateur général. Nous avons traité toutes les questions nécessaires, telles que l’émission d’ordres de succession, le paiement des taxes appliquées au terrain, l’évaluation et la publication du terrain à vendre. En effet, le terrain a été vendu et le produit de la vente a été transféré aux héritiers qui vivaient en France. Et ce n’est pas fini…

La petite-fille de P., au cours d’une conversation, se souvient d’une maison que son grand-père avait achetée à Tel Aviv. Mais elle n’était en possession d’aucun document attestant de l’achat de la maison, pas plus qu’elle savait localiser ce bien! Elle se souvenait seulement qu’il était question d’une maison à Tel Aviv …

Notre cabinet est chargé d’enquêter et le cas échéant de retrouver ce bien. Nous n’avions que des fragments d’informations, la mission d’enquête était presque impossible, les chances de retrouver cette propriété était pour le moins très réduite.

C’est armée de courage et d’une volonté a toute épreuve que nous enquêtons a tâtons. Et, finalement, avec tâtonnements. La chance nous sourit et nous aboutissons à la découverte de deux parcelles de terrain enregistrées au nom de P. Nous nous rendons sur place  et découvrons que la maison achetée dans un quartier délabré de Tel Aviv s’était transformée en une propriété de grande valeur dans un quartier luxueux et  convoité: une maison de deux étages, assez délabrée de l’extérieur, entourée d’une haute clôture et d’une végétation épaisse, l’intérieur de la cour était à l’abri des regards. Personne n’a répondu à la porte, mais il était évident que la maison était occupée il y avait un nom sur la boîte aux lettres.

A partir de là, les évènements se sont enchaînés rapidement et les faits se sont avérés étonnants. Selon toute apparence, la maison est tombée dans l’abandon lorsque le dossier de la succession a été interrompu. Les locataires qui possédaient les appartements et les ateliers sont décédés ou ont quitté la maison.

Ceci ne manqua pas d’attirer l’attention de X qui était propriétaire d’une petite entreprise en location protégée dans une propriété voisine. Il occupa la maison dans les années quatre-vingt en agissant comme s’il en était le propriétaire. Pendant plus de trente ans, il loua deux appartements de la maison et vécut de ce revenu sans être dérangé. Lorsque nous sommes intervenus, nous avons remis de l’ordre et justice fut enfin faite.

Dès notre nomination comme administrateurs de la succession de feu P., nous avons déposé une procédure judiciaire contre X et contre les locataires qui occupaient les appartements. Deux ans plus tard, le tribunal a pris la décision d’émettre un ordre d’expulsion et une indemnisation importante était accordée à la succession.

En ce qui concerne la seconde parcelle enregistrée au nom de P., parcelle plus petite, une procédure judiciaire a été engagée contre le voisin qui avait mis la main sur cette parcelle et l’avait utilisée comme partie intégrante de sa cour.

Dans le cadre du traitement de la succession, nous nous sommes également chargés de l’émission d’ordres successoraux à toutes les branches de la famille, de sorte que le produit de la vente du bien puisse être divisé en fonction de la part de chaque héritier. Le travail était grandiose et la recherche de chacun des héritiers était complexe, nous devions retrouver les membres de la famille qui avaient le statut de disparus et avec lesquelles aucun membre de la famille n’avait eu de contact. Les membres de la famille, tous vivants en France, ne se fréquentaient pas. Des mariages se sont défaits, d’autres se sont créés. La génération des filles de feu P. a disparu. Les petits-enfants et les arrière-petits-enfants de la famille ne disposaient que de peu d’informations sur la famille et nous avons dû faire de nombreuses recherches pour atteindre chacun des héritiers. Pour retirer de plus en plus de couches cachées et découvrir plus de détails intéressants sur l’histoire et les événements vécus par la famille de P. au fil des ans.

La parcelle sera vendue et l’argent au profit des  héritiers de P., comme dans l’histoire de Honi HaMe’aguel qui n’a pu profiter des fruits de son investissement en Terre d’Israël.